J.O. 288 du 13 décembre 2003
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Arrêté du 19 novembre 2003 portant création du groupe de travail sur le dépistage néonatal de la surdité
NOR : SANP0324659A
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 2111-1 (3°), L. 2111-3 et L. 2132-2,
Arrête :
Article 1
Il est créé un groupe de travail chargé de déterminer les conditions de mise en place au plan national d'un dépistage néonatal de la surdité.Article 2
Sont nommées en qualité d'experts de ce groupe de travail les personnalités dont les noms suivent :
Mme Zahia Bourennani.
Dr Carole Carlus.
Mme Marie-France Cazenave.
Pr Lionel Collet.
Pr René Dauman.
Pr Olivier Deguine.
Pr Françoise Denoyelle.
Pr Jean-Pierre Farriaux.
Pr Noël Garabédian.
Mme Anne-Marie Jardin.
Dr Catherine Kolski.
Mme Marie-Laurence Laborde.
Dr Françoise Lebrun.
Pr Michel Mondain.
Pr Alain Morgon.
Pr Alain Robier.
Pr Jean-Michel Triglia.
Dr Patrick Truffert.
Pr François Vaneecloo.Article 3
Le secrétariat de ce groupe de travail est assuré par le bureau des maladies chroniques, enfants et vieillissement de la direction générale de la santé.Article 4
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 novembre 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
W. Dab